Brice Kapel

Conditions Générales de Vente

Les prix de nos produits sont indiqués Toutes Taxes Comprises, hors frais de port. Ces prix sont communiqués en Euros, le taux de l’Euro est de 1 Euro pour 6,55957 FF. Les commandes sont payables en Euros.

– Les produits demeurent la propriété de Nagan Production jusqu’au complet paiement du prix global facturé.

– Les prix des produits sont fixés par Nagan Production et peuvent être modifiés sans préavis à tout moment. Toutefois les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date d’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

– En cas de commande provenant d’un pays étranger ou des DOM-TOM, à l’exclusion des pays membres de l’Union Européenne, d’éventuelles taxes (droits de douane, taxes d’importation, TVA locale) peuvent être facturées à l’arrivée des produits et restent à votre charge.

– Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le code de la propriété industrielle sont réservés.

– Les produits proposés par Nagan Production sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Nagan Production ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés.

– Frais de livraison : France 2,55 Euros / UE + Suisse 4,25 Euros.

– Pour une commande supérieure à deux CD, pour l’Afrique, l’Amérique, les Antilles et le reste du monde, veuillez nous contacter par mail pour connaître le montant des frais de port avant envoi.

Brice Kapel