Conditions générales de ventes

Les prix de nos produits sont indiqués Toutes Taxes Comprises, hors frais de port. Ces prix sont communiqués en Euros, le taux de l’Euro est de 1 Euro pour 6,55957 FF. Les commandes sont payables en Euros.

- Les produits demeurent la propriété de Nagan Production jusqu’au complet paiement du prix global facturé.

- Les prix des produits sont fixés par Nagan Production et peuvent être modifiés sans préavis à tout moment. Toutefois les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date d’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

- En cas de commande provenant d’un pays étranger ou des DOM-TOM, à l’exclusion des pays membres de l’Union Européenne, d’éventuelles taxes (droits de douane, taxes d’importation, TVA locale) peuvent être facturées à l’arrivée des produits et restent à votre charge.

- Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le code de la propriété industrielle sont réservés.

- Les produits proposés par Nagan Production sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Nagan Production ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés.

- Frais de livraison : France 2,55 Euros / UE + Suisse 4,25 Euros.

- Pour une commande supérieure à deux CD, pour l’Afrique, l’Amérique, les Antilles et le reste du monde, veuillez nous contacter par mail pour connaître le montant des frais de port avant envoi.